28229873 |
Les produits de base doivent être soumis à des conditions d'éligibilité spécifiques. |
Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe II. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Le numéro d'immatriculation du véhicule doit être le suivant: |
28237259 |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Le numéro d'immatriculation est: |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Le numéro de série de l'appareil doit être identifié. |
28232234 |
Les données sont fournies à l'aide de la méthode suivante: |
Les données sont fournies à l'aide de l'appareil. |
Le numéro d'immatriculation est: |
Les produits doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
Pour les véhicules à moteur à combustion |
28231462 |
Les données sont fournies à l'aide de la méthode suivante: |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être présentés dans la C-A-Tégorie 2 de la présente annexe. |
Les données de référence sont les suivantes: |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Le nombre de points de contrôle doit être le suivant: |
28232251 |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de base sont les suivants: |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Les produits doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
Les produits de base doivent être soumis à des conditions spécifiques. |
Le numéro d'immatriculation du véhicule est: |
28271551 |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de l'Union européenne. |
Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
Le nombre total de véhicules ne doit pas dépasser 500. |
28342997 |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de base sont les suivants: |
Les produits de base doivent être soumis à des contrôles de qualité. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de la Commission. |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
Le numéro de série est le numéro EJBR00901. |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Le nombre total d'émissions de CO2 |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de l'Union européenne. |
Le numéro de série est le numéro BEBJ1A00001. |
Le nombre total de véhicules ne doit pas dépasser 5 tonnes. |
Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
Le numéro d'immatriculation du véhicule |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être présentés dans le tableau ci-dessous: |
Les produits de base sont les suivants: |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Le numéro de série BEBJ1D00001 |
Pour les appareils à commande numérique |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le numéro d'immatriculation du véhicule est: |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le numéro de série est le numéro BEBJ1D00003. |
Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Le nombre total de véhicules est le suivant: |
Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'entreprise. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couverture. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le numéro de série de l'appareil doit être le suivant: |
Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement de l'entreprise. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
Le numéro de série BEBJ1D01103 |
Le nombre d'unités de production est déterminé par la méthode suivante: |
Pour les appareils à commande numérique |
Le numéro d'immatriculation du véhicule est: |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Le numéro de série BEBJ1F05002 |
Le nombre d'émissions de CO2 |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement de l'entreprise. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
Le numéro de série BEBJ1F06001 |
Le nombre d'émissions de CO2 |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'entreprise. |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le rapport annuel. |
BEBE4B14001 est un |
Pour les appareils de type "A" |
Le numéro d'immatriculation du véhicule: |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le numéro de série BEBE4F02001 |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être présentés dans la C-A-Tégorie 2 de la présente annexe. |
Le nombre total de personnes concernées par le programme est de: |
Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure. |
BEBE4B17101 |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé par la méthode suivante: |
Le nombre d'unités d'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être présentés dans la C-A-Tégorie 2 de la présente annexe. |
Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'entreprise. |
Le numéro d'immatriculation du véhicule est: |
Les données de référence sont les suivantes: |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être présentés dans la C-A-Tégorie 2 de la présente annexe. |
Le nombre d'étoiles de la série EJBR03401 |
Les données de référence sont les suivantes: |
Le numéro d'immatriculation du véhicule |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être présentés dans la C-A-Tégorie 1 de la présente annexe. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le produit doit être présenté dans la boîte de vitesses. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'équipement. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Le produit doit être présenté dans les conditions suivantes: |
Le numéro de série est le numéro BEBE4F06001. |
Le nombre de sièges est le suivant: |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Le produit doit être présenté dans la boîte de vitesses. |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
Les produits de base sont les suivants: |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le rapport annuel. |
Le numéro de série est le numéro EJBR03901D. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin. |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être présentés dans la C-A-Tégorie 1 de la présente annexe. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de l'Union européenne. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre de points de contact est le suivant: |
Le numéro de série EJBR04201D |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé à partir de l'échantillon. |
Le nombre d'émissions de CO2 doit être déterminé en fonction de l'indiC-A-Teur de CO2. |
Le numéro de série BEBE4D32001 |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre total de personnes concernées par le programme est fixé par la Commission. |
Le numéro de série EJBR04701D |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être présentés dans la C-A-Tégorie 2 de la présente annexe. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'entreprise. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de la Commission. |
Le nombre d'émissions de CO2 |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de la Commission. |
Le numéro d'immatriculation du véhicule |
Les données sont fournies à l'aide de la méthode suivante: |
Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
Les données de référence sont les suivantes: |
Le numéro de série EJBR05101D |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin. |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être présentés dans la C-A-Tégorie 2 de la présente annexe. |
Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone. |
Le produit doit être présenté dans un emballage. |
Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
Les produits de base doivent être présentés en quantité suffisante. |
Le nombre d'unités d'équipement |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin. |
Les produits de base sont les suivants: |
Le numéro de téléphone est le suivant: |
Les données sont fournies à l'aide de l'appareil. |
Les produits de base doivent être conformes à la présente directive. |
Les résultats de l'enquête sont disponibles. |
Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro de série EJBR05301. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être présentés dans la C-A-Tégorie 1 ou 2. |
Le nombre de sièges est le suivant: |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être présentés dans la C-A-Tégorie 1 ou 2. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le numéro de série est le numéro de série. |
Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe II. |
Le numéro d'immatriculation du véhicule est: |
Les produits de base doivent être soumis à des conditions spécifiques. |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être présentés dans la C-A-Tégorie 1 ou 2. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être présentés dans la C-A-Tégorie 1 ou 2. |
Les données sont fournies à l'aide d'un formulaire de référence. |
Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Pour les appareils de surveillance des risques |
Les données de base sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence sont fournies par les autorités compétentes. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone |
Le nombre total d'émissions de CO2 est estimé à |
Le numéro de série de l'appareil doit être le suivant: |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de base doivent être soumis à des contrôles de qualité. |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être présentés dans la C-A-Tégorie 2 de la présente annexe. |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé à partir de l'échantillon. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé à partir de l'échantillon. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Les produits de la C-A-Tégorie 1 doivent être soumis à des contrôles de qualité supérieure. |
Les éléments suivants doivent être utilisés: |